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Opérationnel

Manuel de Traçabilité

Procédures de traçabilité des produits miniers

Description

Ce manuel définit l'ensemble des procédures permettant de suivre les produits miniers de leur site d'extraction jusqu'à leur exportation, garantissant qu'ils ne proviennent pas de zones de conflit ou de filières illégales.

Importance Stratégique

Vital pour l'accès aux marchés internationaux (conformité OCDE, Dodd-Frank Act). Il assure aux acheteurs finaux que les minerais congolais sont 'propres' et éthiques.

Points Clés

  • 1
    Mécanismes de certification et d'étiquetage des sacs de minerais
  • 2
    Rôle des agents de l'État (SAEMAPE, Division des Mines) dans le contrôle
  • 3
    Documentation requise pour le transport et l'exportation
  • 4
    Lutte contre la fraude et la contrebande minière

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