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Opérationnel
Manuel de Traçabilité
Procédures de traçabilité des produits miniers
Description
Ce manuel définit l'ensemble des procédures permettant de suivre les produits miniers de leur site d'extraction jusqu'à leur exportation, garantissant qu'ils ne proviennent pas de zones de conflit ou de filières illégales.
Importance Stratégique
Vital pour l'accès aux marchés internationaux (conformité OCDE, Dodd-Frank Act). Il assure aux acheteurs finaux que les minerais congolais sont 'propres' et éthiques.
Points Clés
- 1Mécanismes de certification et d'étiquetage des sacs de minerais
- 2Rôle des agents de l'État (SAEMAPE, Division des Mines) dans le contrôle
- 3Documentation requise pour le transport et l'exportation
- 4Lutte contre la fraude et la contrebande minière
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